À propos du site

Le site Internet actuel, accessible à l’adresse https://enseigne-shop.com, est la propriété de la société « Enseigne Shop », dirigée par Mr Sofiane MIMI, dont le siège social est établi au 101 Rue de boucher de Perthes Roubaix. La société est enregistrée sous le numéro 844 752 022 00013. Vous pouvez la contacter par téléphone au (+33) 0695954693 ou par courriel à l’adresse Enseigneshop@gmail.com.

Le Directeur de la publication est Sofiane MIMI, exerçant la fonction de Directeur au sein de la société.

Concernant l’hébergement du site, celui-ci est assuré par la société O2Switch, dont le siège social est situé au RCS Clermont Ferrand – support@o2switch.fr

Données personnelles

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Les données collectées par le vendeur sont utilisées pour traiter les commandes, gérer les comptes clients, analyser les commandes, et, si le client le choisit, envoyer des communications commerciales telles que des courriers de prospection, newsletters, offres promotionnelles, et/ou des informations sur des ventes spéciales, à moins que le client ne souhaite plus recevoir de telles communications.

Les données clients sont conservées de manière confidentielle par le vendeur, conformément à sa déclaration à la CNIL, dans le cadre de l’exécution du contrat et en respect de la loi.

Les clients peuvent se désinscrire à tout moment en accédant à leur compte ou en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas de chaque courrier électronique reçu.

Les données peuvent être partiellement communiquées aux prestataires de services du vendeur intervenant dans le processus de commande. À des fins commerciales, le vendeur peut transférer les noms et coordonnées de ses clients à ses partenaires commerciaux, sous réserve de l’accord préalable du client lors de l’inscription sur le site.

Le vendeur demandera spécifiquement aux clients s’ils souhaitent que leurs données personnelles soient divulguées et les clients peuvent changer d’avis à tout moment sur le site ou en contactant le vendeur.

Le vendeur peut également demander aux clients s’ils souhaitent recevoir des sollicitations commerciales de ses partenaires.

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les clients bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition (pour des motifs légitimes) et de suppression de leurs données personnelles. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier électronique à l’adresse : Enseigneshop@gmail.com ou par courrier au 101 Rue de boucher de Perthes Roubaix. Le client doit pouvoir justifier de son identité en scannant une pièce d’identité ou en envoyant une photocopie de sa pièce d’identité.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments visuels et sonores du site, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou des brevets.

Ces éléments sont la propriété exclusive du vendeur. Toute personne souhaitant créer un lien hypertexte direct vers le site doit obtenir l’autorisation écrite du vendeur. Cette autorisation ne sera en aucun cas accordée de manière définitive, et le lien devra être supprimé à la demande du vendeur. Les liens hypertextes utilisant des techniques telles que le cadrage (framing) ou l’insertion par liens hypertextes (in-line linking) sont strictement interdits.

Responsabilité

La responsabilité du vendeur ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputables au client, notamment lors de la saisie de sa commande.

Le vendeur ne pourra être tenu pour responsable, ni considéré comme ayant manqué à ses obligations, en cas de retard ou d’inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure, tel que défini par la jurisprudence des cours et tribunaux français.

Il est également précisé que le vendeur n’a aucun contrôle sur les sites web directement ou indirectement liés au site. En conséquence, elle exclut toute responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens vers des sites web tiers sont fournis à titre indicatif, et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu.

Veuillez également consulter les conditions générales de vente.